LIEUX DE VIE
Comment aménager un bureau de vote : bien choisir son matériel électoral
La vie d’une commune est rythmée par de nombreux événements : parmi eux, les élections tiennent une place de choix. Qu’elle soit locale, nationale ou européenne, toute échéance électorale implique la tenue d’un scrutin, organisé souvent dans des écoles de quartier ou des salles communales. Bien aménager ses bureaux de votes, par définition éphémères, implique de pouvoir s’appuyer sur du matériel électoral facile à monter,
déplacer et ranger, et qui respecte les normes en vigueur.
L’organisation d’un scrutin suppose un bon aménagement des bureaux de vote, de manière à en faciliter l’accès et y fluidifier la circulation. Ces points sont essentiels car ces espaces vont, le jour du scrutin, faire face à une forte affluence, sans doute supérieure à celle à laquelle ils sont habitués. Par exemple, si une école primaire héberge plusieurs bureaux de vote, l’établissement scolaire devra, au cours d’une même journée, accueillir potentiellement tous les électeurs inscrits sur les listes électorales des bureaux de vote concernés. A noter que le ministère de l’Intérieur recommande de ne pas excéder 1000 électeurs par bureau de vote, pour faciliter le processus. En plus des votants, l’établissement devra aussi accueillir plusieurs responsables des opérations de vote, ainsi que les délégués des candidats et les membres de commissions de contrôle le cas échéant.
Tous ces visiteurs devront circuler avec fluidité à travers les différents espaces et s’y orienter facilement, de l’entrée de l’établissement jusqu’à la table de vote, en passant par les tables de décharge (où sont présentés les bulletins) et bien sûr les isoloirs.
Accueillir les électeurs dans le respect des critères de sécurité et d’anonymat nécessite un équipement électoral et des accessoires de bureau de vote fiables et conformes à la législation. Tout cela ne se décide évidemment pas au dernier moment : aménager un bureau de vote se réfléchit bien avant le jour J.
Le matériel d’affichage électoral, avant et pendant l’élection
Six mois avant le premier tour de l’élection, des règles strictes s’appliquent en termes d’affichage de campagne : la municipalité désigne les emplacements réservés à l’affichage électoral sur son territoire. En général, les panneaux d’affichage électoral doivent être disposés à côté de chaque lieu de vote. On doit donc installer, sur les trottoirs près de l’entrée des bureaux de vote, le nombre de panneaux d’affichage électoral nécessaire pour permettre à tous les candidats de bénéficier de la même surface d’exposition.
Il s’agit souvent de panneaux électoraux en acier, dont le format doit respecter les articles du code électoral portant sur l’affichage : il existe des panneaux de tailles différentes, pour l’affichage d’un seul ou de deux candidat(s) ou liste(s). On peut disposer ces panneaux en ligne ou en « kiosque », selon l’espace au sol dont on dispose. Si l’élection a engagé un grand nombre de candidats, le mieux est d’utiliser des panneaux d’affichage électoral double pour limiter la quantité de panneaux.
Le petit matériel électoral
Préparer l’aménagement du bureau de vote, c’est aussi avoir sous la main tout le matériel électoral nécessaire à la bonne tenue du scrutin : en plus de l’achat des urnes électorales, on n’oublie pas de commander les enveloppes pour les bulletins de vote, les bacs de rangement pour enveloppes, les enveloppes de centaines, les corbeilles d’isoloirs, les dateurs...
Accueillir et orienter les votants dans le bureau de vote
Le jour J, au moment où les bureaux de vote ouvrent leurs portes, les électeurs doivent dès leur arrivée trouver leur chemin facilement, au sein d’établissements dont la fonction première n’est pas forcément d’accueillir un scrutin. C’est le cas des écoles, par exemple, très souvent utilisées comme bureaux de vote. Il est donc primordial d’installer des panneaux pour orienter les votants à travers les locaux, surtout quand il y a plusieurs bureaux de vote au sein d’un même établissement : on peut utiliser des poteaux avec panneaux porte-affiches : cela permet de dessiner un parcours « fléché » si l’établissement est vaste ou tout simplement d’indiquer le numéro de chaque bureau de vote à l’entrée de la salle correspondante. Le bureau de vote lui-même se compose de plusieurs zones, chacune aménagée de manière spécifique.
La zone d’affichage du bureau de vote
Dans le bureau de vote doit figurer une zone d’affichage des différents règlements et arrêtés préfectoraux concernant l’élection, avec des panneaux ou des grilles d’exposition rappelant les grands principes électoraux en termes de liberté et de secret du vote, les documents à présenter, etc.
La table de décharge, près de l’entrée du bureau de vote
Une zone est réservée à la table de décharge, sur laquelle sont disposés tous les bulletins des listes ou des candidats, ainsi que les enveloppes dans lesquelles les électeurs, une fois dans l’isoloir, glisseront le bulletin choisi.
La table de décharge est située de préférence près de l’entrée du bureau de vote, pour une circulation intuitive du public à l’intérieur de l’espace, par exemple avec la mise en place de longues tables de 8 personnes. La taille de la table dépend aussi du nombre de piles de bulletin à présenter, et aussi du nombre d’électeurs : il s’agit d’éviter les agglutinements en cas de forte affluence. Si besoin, on peut utiliser deux tables identiques, où les votants seront accueillis selon leur nom, classé par ordre alphabétique. Les noms commençant par A jusqu’à ceux commençant par M se dirigeront vers une des tables, les autres noms se dirigeront vers l’autre table. Des tables pliantes seront particulièrement faciles à ranger après l’élection, en vue du prochain tour ou d’une autre utilisation.
Si le nombre d’électeurs présents est particulièrement élevé, la circulation dans l’espace peut devenir plus compliquée à gérer : on peut installer, dès l’entrée du bureau, un ou plusieurs couloirs de circulation encadrés par des « rubans », à l’aide de poteaux à sangle par exemple.
La zone des isoloirs : la garantie du secret
L’isoloir électoral revêt un aspect aussi bien pratique que symbolique. Il fait partie de la culture du vote à bulletin secret, emblématique du processus électoral en France. En ce sens, il est important de bien choisir les isoloirs. Il en existe différents modèles, comme par exemple des isoloirs à une ou deux places, avec une armature en acier laqué et des rideaux totalement opaques en coton écru. La tôle laquée est plus esthétique et particulièrement résistante. On peut aussi choisir des isoloirs repliables, d’une à trois places, avec une armature et un piètement en acier zingué. Concernant le voilage, quel que soit le type de tissu choisi, on veille à la bonne opacité des rideaux des isoloirs.
La stabilité de l’ensemble sera assurée par une armature métallique de qualité.
A noter que l’on doit compter un isoloir pour 300 électeurs inscrits. Attention aussi à installer au moins un isoloir adapté aux personnes à mobilité réduite (PMR) .
Dans tous les cas, il s’agit de dispositifs par définition très ponctuels : ils sont disposés dans des espaces habituellement dédiés à d’autres activités (le gymnase d’une école publique par exemple), qui devront être libérés très rapidement pour retrouver leurs fonctions premières : on choisit donc des isoloirs faciles à monter et à démonter, et à déplacer.
Dans chaque isoloir du bureau de vote, on n’oublie pas de disposer une corbeille à papier pour recueillir les bulletins non utilisés.
Bien choisir la table de vote
A sa sortie de l’isoloir, l’électeur se dirige, son enveloppe en main, vers la table de vote, où est notamment installée l’urne électorale. Il est important de choisir une table de vote longue car c’est aussi là que doivent figurer de nombreux documents officiels (la liste d'émargement, le code électoral, l'arrêté ou le décret de convocation des électeurs, la circulaire ministérielle relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct, la circulaire ministérielle relative à l'organisation du scrutin du jour, la liste des candidats, etc), ainsi que les enveloppes de centaines.
Le plateau de la table de vote doit donc être suffisamment vaste pour pouvoir accueillir aisément tous ces éléments.
Le choix de l’urne électorale
Concernant l’urne de vote elle-même, il en existe différents modèles mais qui doivent toujours respecter les critère du code électoral : l’urne doit ainsi présenter au moins quatre faces transparentes et deux serrures différentes, pour une totale sécurisation du scrutin.
Là encore, on aura veillé à la présence du petit matériel comme les stylos, pour que chaque électeur puisse signer la feuille d’émargement, ou encore les dateurs, si besoin.
Rappelons que le président et l’assesseur sont présents derrière la table de vote : on prévoit d’installer des chaises en conséquence. Des chaises pliantes confortables feront parfaitement l’affaire et pourront être rangées rapidement après la tenue du scrutin.
Les tables de dépouillement des votes
Dès la clôture du scrutin, c’est l’heure du dépouillement des votes. Plusieurs tables de dépouillement sont alors rapidement installées dans l’espace du bureau de vote. Le dépouillement a lieu sous la surveillance des membres du bureau, qui commencent par ouvrir les urnes et compter les enveloppes. Celles-ci seront regroupées par paquets de cent, dans les enveloppes de centaines. Ces enveloppes de centaines sont réparties sur les tables de dépouillements, autour desquelles sont assis plusieurs « scrutateurs ».
On choisira donc plutôt de grandes tables de dépouillement et des chaises suffisamment nombreuses, pour que chacun puisse trouver sa place et accomplir sa tâche : le premier scrutateur ouvre les enveloppes et déplie les bulletins un par un, qu’il passe à un autre scrutateur, qui lit le nom du candidat à voix haute. Les noms sont portés sur des feuilles spécifiques, par au moins deux autres scrutateurs.
Une fois le dépouillement terminé, il faut veiller à placer les bulletins dans des bacs de rangement fermés: ils seront exigés en cas de recomptage.